Direction de la publication : Gérard Magnin, Président de JURASCIC
Hébergeur
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SAS au capital de 10 059 500 €
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Editeur
RCS Lons-le-Saunier 22 974 630
SCIC-SA à capital variable
Code APE : 3511Z
N°TVA : FR81525059374
Magellan Gare, 2 route de Montaigu.
39000 Lons le Saunier,
Production
- SEPE Sabine 2 et ses actionnaires : SEM-EnR, Jurascic, Commune de Chamole, Energie Partagée Investissement, ERCISOL
Réalisation
- Jurascic Energies Renouvelables Citoyennes
Remerciements
Nous remercions particulièrement :
- Les actionnaires de la SEPE Sabine 2
- L’association Vents du Grimont
- La société Intervent
- Le « groupe-témoin » de coopérateurs de Jurascic qui a accompagné et conseillé l’élaboration du contenu de ce site : Alain Cuenot, Jean-Louis Dufour, Patrick Longchamp, Philippe Leseigneur.
- La Communauté de Communes Cœur du Jura qui a pris l’initiative du parcours pédagogique.
Ainsi que :
- La Région Bourgogne-Franche-Comté et l’ADEME qui ont soutenu cette dynamique dès son origine.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.eolienne-chamole.fr , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Jurascic et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Jurascic ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Loi Informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Jurascic, Magellan Gare, 2 route de Montaigu ou par email : contact@eolienne-chamole.fr
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par courrier électronique à contact@eolienne-chamole.fr
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Jurascic s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont www.eolienne-chamole.fr n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que www.eolienne-chamole.fr ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que www.eolienne-chamole.fr n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
